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Type |
Documents requis |
Frais |
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Licence de diffusion d’un film de télévision local |
Demande de la société de télévision ou d’une société spécialisée dans le commerce des films + une copie de la cassette de type VHS ou BETACAM + licence de diffusion accordée par le département. |
75 000 L.L. |
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Licence de diffusion d’une série de télévision locale |
Demande de la société de télévision ou d’une société spécialisée dans le commerce des films + une copie de la cassette de type VHS ou BETACAM + licence de diffusion accordée par le département. |
50 000 L.L.
Pour chaque épisode |
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Licence de diffusion d’un film de télévision étranger |
Demande de la société de télévision ou d’une société spécialisée dans le commerce des films + une copie de la cassette de type VHS ou BETACAM + une déclaration ou une liquidation des droits. |
75 000 L.L. |
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Licence de diffusion d’une série de télévision étrangère |
Demande de la société de télévision ou d’une société spécialisée dans le commerce des films + une copie de la cassette de type VHS ou BETACAM + une déclaration ou une liquidation des droits. |
50 000 L.L.
Pour chaque épisode. |
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Licence de diffusion d’une pièce de théâtre sur télévision locale |
Demande de la société de télévision ou d’une société spécialisée dans le commerce des films + une copie de la cassette de type VHS ou BETACAM + licence de diffusion accordée par le cercle officiel. |
75 000 L.L. |
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Licence de diffusion d’une pièce de théâtre sur télévision étrangère |
Demande de la société de télévision ou d’une société spécialisée dans le commerce des films + une copie de la cassette de type VHS ou BETACAM + une déclaration ou une liquidation des droits. |
75 000 L.L. |
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Licence de diffusion d’un vidéo clip local |
Demande de la société de production artistique ou la présence personnelle du chanteur ou son délégué suivant l'agence du notaire + une copie de la cassette de type VHS ou BETACAM. |
100 000 L.L. |
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Licence de diffusion d’un vidéo clip étranger |
Demande de la société de production d'art ou TV + déclaration ou liquidation de droits + une copie de la cassette de type VHS ou BETACAM estampillé par le département. |
100 000 L.L. |
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Licence de diffusion de publicité télévisée locale |
Demandes des entreprises de publicité + une copie de la cassette de type VHS ou BETACAM. |
200 000 L.L. |
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Licence de diffusion de publicité télévisée étrangères |
Demande des entreprises de publicité + Déclaration ou liquidation + une copie de la cassette de type VHS ou BETACAM. estampillé par le département. |
200 000 L.L. |
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Licence de diffusion de publicité télévisée locale étrangères dispensées de tarifs |
Demande des associations ou des institutions ayant les connaissances et l'expérience ou des ambassades + une copie de la cassette VHS sur le type ou BETACAM. |
Gratuit. |
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Licence de diffusion d’un DVD ou BLU-RAY DISC étrangers |
En vertu de la déclaration ou de la liquidation des frais lors de son introduction au Liban (le requérant de la licence doit avoir un fichier de la société enregistré au département) + casettes BLU-RAY DISC ou DVD. |
50 000 L.L. pour chaque titre du film et 250 L.L. pour chaque copie. |
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Licence de diffusion d’un CD étranger |
En vertu de la déclaration ou de la liquidation des frais lors de son introduction au Liban (le requérant de la licence doit avoir un fichier de la société enregistré au département) + les CD. |
Gratuit. |
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Licence de diffusion des panneaux d'affichage |
Demande de l'entreprise d’afficher les annonces sur les routes publiques ou demande personnelle de l’afficher en face de la boutique ou en voiture. |
Gratuit. |
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Les licences délivrées par le département de diffusion audiovisuelle - Division du cinéma |
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Type |
Documents requis |
Tarif |
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Licence de diffusion d’un film de cinéma |
Demande de la compagnie au
département - Division du
cinéma - de contrôler la
bande [1], [2] + Affiche de la
bande + Sommaire de la bande
qui contient le sujet de la
bande + Une attestation qui
prouve la traduction de la
bande au cas où la traduction a
été faite, ou une copie de la
demande d'envoie de la bande
à un cabinet de traduction +
Copie de l’informatisation. |
- Un timbre de valeur 75000 L.L. pour chaque copie. |
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Licence de diffusion de l'introduction d’un film de cinéma |
Similaires. |
- Un timbre de valeur 50000 L.L. |
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Licence de diffusion de SPOT TV [3] |
Demande de la compagnie
concernée pour le
département pour la
surveillance de la bande + La
bande originale scellée par le
département en plus de la
bande à afficher + Copie de
l’informatisation. |
- Un timbre de valeur 50000 L.L. |
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Licence de diffusion EPK [4] |
Similaires. |
- Un timbre de valeur 50000 L.L. |
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Licence de diffusion MAKING OF [5] |
Similaires. |
- Un timbre de valeur 50000 L.L. |
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Licence de diffusion d’une publicité commerciale de cinéma |
Demande de la compagnie
cinématique pour le
département - Division du
cinéma - de contrôler la
publicité commerciale du film
de cinéma + Copie de
l’informatisation. |
- Un timbre de valeur 75000 L.L. pour chaque bobine. |
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L'exportation de bandes vidéo auxquelles ont été accordées une licence de diffusion |
Demande d’exportation de la
société au département -
Division du cinéma - avec un
engagement + La bande objet
de la demande + Une
déclaration ou une autorisation
d'exportation [6] + Licence de
diffusion déjà obtenue. |
- Gratuit. |
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L'exportation des introductions cinématiques auxquelles ont été accordées une licence de diffusion. |
Similaires. |
Similaire. |
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L'exportation de bandes vidéo et des introductions traduites et auxquelles n’ont pas été accordées une licence de diffusion. |
Demande d’exportation de la
société au département -
Division du cinéma - avec un
engagement + La bande objet
de la demande + Une
déclaration ou une autorisation
d'exportation [6] + Licence de
diffusion déjà accordée + Un
engagement du représentant
de l'entreprise de délivrer les
bandes aux douanes libanaises
+ Copie de l’informatisation +
La preuve de l'achèvement de
la traduction de bande + Copie
de la demande d'envoyer la
cassette à la traduction. |
Similaire. |
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Export des bobines négatif |
Demande d’exportation de la
société au département -
Division du cinéma - avec un
engagement + Apportez les
bobines objet de la demande. |
Similaire. |
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Récupérer les enregistrements et les introductions cinématiques |
Demande par l'entreprise
représentée au Secrétariat du
Département pour récupérer la
licence de diffusion objet de la
demande avec un engagement
+ Copie de l’informatisation. |
Similaire. |